Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DAVID EMMANUEL CREATIONS MICHEL THOMA
Numéro de dépôt :
955903
Date de dépôt :
22/04/1976
Lieu de dépôt :
Saint-Etienne
Présentation de la marque DAVID EMMANUEL CREATIONS MICHEL THOMA
Déposée le 22 avril 1976 par monsieur Thoma (Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Saint-Etienne), la marque française « DAVID EMMANUEL CREATIONS MICHEL THOMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DAVID EMMANUEL CREATIONS MICHEL THOMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 955903.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Thoma (Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Concession de licence n°122057 - Publication au BOPI 1977-514